ORBITAL

SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF), Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque ORBITAL

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORBITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF domicilié(e) 85 avenue des Bruyères - 69150 - DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 504 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ORBITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBITAL arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF a également déposé les autres marques suivantes : NOVAE , QUARTZ , KROMA , TRACPER , XPEO , TREVI , , , EVL , O.R.C.A.